Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMISTOR
FLAKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1356516
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1996

Présentation de la marque FORMISTOR

Déposée le 27 mai 1986 par FLAKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMISTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLAKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois) domicilié(e) Sickla Allé 13, NACKA, S-104 81 STOCKHOLM, Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque FORMISTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMISTOR est expirée depuis le 27 mai 1996.

FLAKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : BIOGASSTER , CITYVENT , REXONET


FLAKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois) - Sickla Allé 13, NACKA, S-104 81 STOCKHOLM, Suède. - Suède


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Dispositifs pour le transport pneumatique de cellulose désintégrée, d'éclats, de copeaux, de grains et d'autres matériaux légers pendant le séchage ou autre mise en condition;dispositifs pour la précipitation dans un milieu gazeux, de matériaux en suspension tels que : cellulose, éclats, copeaux ou autres matières fibreuses ou en particules sur une surface de dépôt;dispositifs de transport par aspiration. Appareils de séchage et autres installations de mise en condition par séchage ou humidification, déshumidification, durcissement pour le traitement de la cellulose et d'autres matériaux fibreux, du papier, du carton, de cellulose désintégrée, de grains, de bois en grume, de bois de plaquage, de planches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.